Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site :
Le présent site est la propriété de Réseau Morphée Association pour le développement des prises en charge des troubles chroniques du sommeil 2 Grande Rue – 92380 GARCHES.

Le directeur de la publication est le Dr Sylvie ROYANT-PAROLA.


Contenu scientifique :

Le contenu scientifique du site a été élaboré par le Dr Sylvie ROYANT-PAROLA
- avec des extraits de « Comment retrouver le sommeil par soi-même » aux éditions Odile Jacob, et des « Mécanismes du sommeil » aux éditions du Pommier,
- et la collaboration du Pr Pierre ESCOURROU,  du Dr Marie-Françoise VECCHIERINI, du Dr Henri-Luc THIERY, du Pr Rissane OURABAH, du Pr Bernadette RAFFESTIN, du Dr Sarah HARTLEY et du Dr Claire COLAS DES FRANCS,
- avec la relecture attentive d’Isabelle HACHE

Complémentarité :

Les informations fournies sur reseau-morphee.fr sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le visiteur du site et son médecin.


Mentions légales :

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter. Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), sous le numéro 1081129, en date du 25/04/2007. L’utilisateur est notamment informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Réseau Morphée 2 Grande Rue – 92380 GARCHES.

Les données à caractère personnel ainsi collectées sont destinées à répondre à vos demandes ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne font en aucun cas l’objet de transmission à des tiers.

La structure générale, ainsi que les textes, applications, images animées ou fixes et sons et composant ceux-ci, sont la propriété de Réseau Morphée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Réseau Morphée est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Réseau Morphée et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site Réseau Morphée en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Réseau Morphée.

Le site de Réseau Morphée est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatique. Pour des raisons de maintenance, Réseau Morphée pourra interrompre l’accès au site ; Réseau Morphée s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L’utilisateur est informé que ce site peut requérir l’installation d’un cookie afin d’offrir un service optimal. Il n’est dans tous les cas jamais utilisé à des fins commerciales. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de Réseau Morphée.

Publicités

Notre site n’accueille aucune forme de publicité.

Ce site a été réalisé par l’agence adverbia

Dernière modification du site : 13 Septembre 2011 – 20H50